Droits d’auteur : nouveaux calculs

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Une nouvelle base de calcul et une cotisation pour la formation professionnelle des auteurs
Publié le : Mardi 17 avril 2012 - par : frederique_breuil
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Exploitation numérique des œuvres indisponibles du XXe siècle

Publié dans : Législation, Législation auteurs, Ressources Editeurs, Ressources auteurs
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Polémique autour de ce texte de loi adopté concernant la numérisation d’œuvres toujours sous droit mais indisponibles
Publié le : Vendredi 9 mars 2012 - par : frederique_breuil
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Droit à la formation continue pour les artistes auteurs

Publié dans : Législation auteurs, Ressources auteurs
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Le Sénat l’a définitivement adopté jeudi 15 décembre. Ce droit entrera en vigueur à partir du 1er juillet 2012.
Publié le : Vendredi 13 janvier 2012 - par : frederique_breuil
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Le contrat d’édition al dente

Publié dans : Fiches pratiques, Législation auteurs, Ressources auteurs
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La Charte des auteurs jeunesse et l’ADGP ont concocté une brochure pour éviter les pièges dans le contrat d’édition.
Publié le : Jeudi 18 août 2011 - par : frederique_breuil
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L’AGESSA

Publié dans : Législation auteurs, Ressources auteurs
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Que vous soyez auteur confirmé ou débutant, tous les revenus perçus de France en qualité d’auteur font l’objet de prélèvements de cotisations par les ”diffuseurs”, même s’ils constituent [...]
Publié le : Lundi 23 mai 2011 - par : frederique_breuil
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Droits d’auteur numériques | Des écrivains réclament une médiation aux autorités

Publié dans : Droits et usages, Législation auteurs, Numérique, Ressources auteurs, Ressources livre numérique, Rémunération auteurs
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Un point avec Lionel Maurel, bibliothécaire, blogueur et spécialiste de ces questions juridiques à Tours le 9 juin 2011.
Publié le : Vendredi 15 avril 2011 - par : frederique_breuil
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Droit d’auteur et revenus accessoires | une circulaire fort attendue

Publié dans : Législation auteurs, Ressources auteurs, Rémunération auteurs
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Cette circulaire du 16 février 2011 était très attendue par les professionnels.
Publié le : Mardi 8 mars 2011 - par : frederique_breuil
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Droits d’auteur en usage en Europe

Publié dans : Législation auteurs, Ressources auteurs
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Le MOTif, observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France, a confié à Laure Pécher et Pierre Astier (Agence littéraire Pierre Astier et associés) une étude sur le droit d’auteur en usage dans 4 pays d’Europe : Grande-Bretagne, Espagne, Allemagne, France.
Publié le : Mercredi 3 novembre 2010 - par : frederique_breuil
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Droits d’Auteur | Principes de base

Publié dans : Législation auteurs, Ressources auteurs
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La rémunération de l’auteur, qualifiée de “droits d’auteur” constitue la contrepartie de la cession de ses droits patrimoniaux au bénéfice de l’éditeur.
Publié le : Lundi 28 juin 2010 - par : frederique_breuil
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